M
Mission
OEUVRER NOTAMMENT POUR LA RECONNAISSANCE DE LA RESPONSABILITE DE L'ETAT FRANCAIS DANS LE MASSACRE DES HARKIS LA REPARTION DES PREJUDICES MORAUX ET MATERIELS SUBIS DES ACTIONS DE SUIVI POUR UNE JUSTE APPLICATION DES MESURES QUI LEURS SONT DESTINEES
Domaines
- anciens combattants 👉 Tarbes-Lourdes-Pyrénées
@
Commune & Contact
Commune
Tarbes (65000)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W653000790
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0653005945
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 653P
Activité
anciens combattants
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr