NON A LA DECHARGE DEPARTEMENTALE SUR BAGNERES ET SES COTEAUX (NDDBC)

Active Orignac 2011-10-17
M

Mission

veiller en général à la sauvegarde, la protection de l'environnement naturel et humain et toutes activités liées à cet objectif ; en particulier au dispositif départemental d'implantation, d'aménagement , de gestion des déchets ultimes ; à la salubrité des immeubles, des agglomérations et des communes situées en milieu rural sur le département des Hautes-Pyrénées

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Orignac (65200)

Associations de Orignac

Siège INSEE

19 CHE DETH CASTERIOU, 65200 ORIGNAC

Contact

#

Identifiants

RNA
W652001045
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
537613549
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 652S

Activité

comités de défense, de sauvegarde

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr