SOCIETE DE CHASSE INTERCOMMUNALE DE SAINTE-MARIE ET SIRADAN

Active Sainte-Marie 2001-09-07
M

Mission

grouper les propriétaires et les habitants des communes de Sainte-Marie et de Siradan ainsi que les membres associés qui y seraient admis, en vue du développement du gibier, par la protection , le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse, sur les territoires où l'association possédera le droit de chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Marie (65370)

Associations de Sainte-Marie

Siège INSEE

LE VILLAGE, 65370 SAINTE-MARIE

Contact

#

Identifiants

RNA
W652000391
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
439524778
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0652002344
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 652S

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr