M
Mission
GERER DANS LE RESPECT DES LOIS ET DES REGLEMENTS EN VIGUEUR LES DROITS DE CHASSE OBTENUS PAR CESSION GRATUITE OU LOCATION DE LA PART DES PERSONNES PHYSIQUES OU MORALES ET DES COLLECTIVITES
Domaines
- chasse 👉 Aure Louron
@
Commune & Contact
Commune
Bordères-Louron (65590)Associations de Bordères-Louron
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W652000361
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0652001735
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 652S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr