Mission
créer et faire vivre le concept de la carte postale, comme moyen de communication, d'expressions littéraire et artistique dans la mesure où ces dernières ne contreviennent pas à la législation en vigueur (Code Pénal, loi 90-615 du 13 juillet 90 sanctionnant les discriminations ethniques racistes et religieuses) afin de contribuer au lien social et à la dynamique du territoire d'Orthez
Domaines
- expression écrite, littérature, poésie 👉 Lacq-Orthez
Commune & Contact
Commune
ORTHEZ (64300)Contact
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- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 643P
Observation : Télé-déclaration : pas de dossier papier
Activité
expression écrite, littérature, poésie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr