ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE TADOUSSE-USSAU

Active Tadousse-Ussau 2005-01-02
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage, régulation des animaux nuisibles, respect du plan de chasse et des plans de gestion, contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, respect des propriétés, cultures et récoltes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Tadousse-Ussau (64330)

Associations de Tadousse-Ussau

Siège INSEE

4 CHEMIN DU BOURG, 64330 TADOUSSE-USSAU

Contact

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Identifiants

RNA
W643012080
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
929011351
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0643002957
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 643P

Observation : dernière date publication enregistrée :1973-08-17

Activité

chasse pêche

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr