ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES RPI RONTIGNON-NARCASTET

Activité

Mission

promouvoir et gérer (directement ou en participation), dans l'intérêt des élèves du RPI Rontignon et Narcastet et de leurs familles, toutes organisation à caractère éducatif, culturel, sportif ou social ; l'association versera une subvention aux OCCE au prorata du nombre d'enfants scolarisés au RPI de l'année scolaire en cours ; le montant de la subvention est décidé lors de l'assemblée générale de fin d'année scolaire et versé au plus tard dans les deux mois de la rentrée suivante ; l'association se réserve un fond de roulement pour l'exercice suivant ; l'association se réserve le droit d'affecter des subventions supplémentaires en cours d'année et ce, pour des projets pédagogiques spécifiques de l'année scolaire en cours par des actions ponctuelles liées au projet ; ces subventions supplémentaires doivent être votées à l'unanimité par le Conseil d'Administration

Commune

Rontignon (64110)

Domaine

  • parents d'élèves

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W643006242

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

SIREN

L'identifiant de l'association dans le Système National d'Identification et du Répertoire des Entreprises (SIRENE) maintenu par l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) et utilisé par le Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 808809446

Le SIREN est un identifiant est nécessaire pour les associations désirants recevoir des subvention et/ou avoir une activitée économique régulière.

SIRET

L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 80880944600012

Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 643P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.