ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE HOURS

Active Hours 1979-07-05
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage, éducation cynégétique de ses membres, régulation des animaux nuisibles, respect du plan de chasse et des plans de gestion, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, respect des propriétés, des cultures et des récoltes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Hours (64420)

Associations de Hours

Contact

#

Identifiants

RNA
W643004680
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0643003919
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 643P

Activité

chasse pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr