ASSOCIATION TEILAREN ITURRI

Active Banca 2016-01-27
M

Mission

le raccordement et la gestion de la source teilaren iturri comprenant le captage de la source,les frais liés aux analyses de l'eau et aux traitements éventuels,ainsi qu'à toute action visant à maintenir l'eau potable; l'association s'occupera de l'éxécution des travaux d'entretien et des travaux neufs,maintien en bon état de fonctionnement du réseau; les travaux neufs comprennent les raccordements aux membres de l'association ainsi que les frais liés à l'obtention et au maintien de l'autorisation préfectorale de la source; tout nouvel usager prendra lui même en charge son raccordement au réseau

Domaines

  • actions de sensibilisation et d'éducation à l'environnement et au développement durable 👉 Pays Basque
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Commune & Contact

Commune

Banca (64430)

Associations de Banca

Contact

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Identifiants

RNA
W641007313
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 641S

Activité

actions de sensibilisation et d'éducation à l'environnement et au développement durable

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr