M
Mission
défense des ouvrages hydrauliques ainsi que la qualité de l'eau ; les dommages portés à ces ouvrages étant multiples, ils justifient de prendre divers moyens légaux pour réduire ou annuler leurs conséquences sur la qualité de l'eau dans les cours d'eau et les zones humides
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Pays Basque
@
Commune & Contact
Commune
Bidarray (64780)Contact
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Adresse :
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- Ligne 1 de l'adresse
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W641005508
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 641S
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr