KONTSEILUA - CONSEIL DES ORGANISMES SOCIAUX DE LA LANGUE BASQUE

Active Bayonne 2003-07-16
M

Mission

la sauvegarde et la normalisation de la langue basque au niveau personnel social et officiel

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bayonne (64100)

Associations de Bayonne

Siège INSEE

38 RUE DES CORDELIERS, 64100 BAYONNE

Contact

#

Identifiants

RNA
W641005113
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
521402727
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0641012599
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 641S

Activité

études et formations linguistiques

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr