M
Mission
la perception, le versement et la gestion des redevances d'installation, de fonctionnement et d'entretien pour chacun des adhérents dont la réception de leur poste est cablée par la société atlantique télé cable ; servir d'interlocuteur et de représentant des membres de l'association auprès de la société atlantique télé cable
Domaines
- information communication 👉 Pays Basque
@
Commune & Contact
Commune
Bayonne (64100)Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W641005066
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
209/93
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 641S
Activité
information communication
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr