ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE - O.G.E.C. ECOLE NOTRE-DAME DE HELETTE

Active Hélette 1947-05-29
M

Mission

dans le respect du droit francais d'une part, des accords conlus au sein de l'enseignement catholique d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion de l'etablissement ecole privee notre dame a helette fonde par l'autorite canonique etc....

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Pays Basque
@

Commune & Contact

Commune

Hélette (64640)

Associations de Hélette

Siège INSEE

64640 HELETTE

Contact

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Identifiants

RNA
W641004605
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
334537222
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0641001264
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 641S

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr