M
Mission
OBTENIR QUE LA LOI DU 6 FRUCTIDOR DE L'AN II DE LA REPUB LIQUE QUI DEFINIT L'IMMUTABILITE DU NOM DE FAMILLE DU CITOYEN SOIT STRICTEMENT APPLIQUEE PAR LES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES ET LES ORGANISMES PUBLICS ETC...
Domaines
- expression écrite, littérature, poésie 👉 Pays Basque
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W641000377
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0641012941
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 641S
Activité
expression écrite, littérature, poésie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr