ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L'ECOLE SAINTE BERNADETTE

Active Anglet 1951-12-27
M

Mission

FAVORISER ET GARANTIR LE LIBRE CHOIX DE L ECOLE CONFORMEMENT AU DROIT NATUREL DES PARENTS A L EDUCATION ET A L INSTRUCTION DE LEURS ENFANTS SELON LEUR CONSCIENCE. REUNIR TOUTE PERSONNE INVESTIE DE L AUTORITE PARENTALE A L EGARD DES ENFANTS SCOLARISES DANS L ETABLISSEMENT. ASSURER LEUR INFORMATION LEUR REPRESENTATION ETC...

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Anglet (64600)

Associations de Anglet

Siège INSEE

RUE DE PLANTECOUDE, 64600 ANGLET

Contact

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Identifiants

RNA
W641000148
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
800740557
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0641001197
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 641S

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr