COMITE SOCIAL DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE LA MONNERIE LE MONTEL Active La Monnerie-le-Montel Personnel entreprise Animation quartier W635000404 Créée en 1980 aide financiere materielle culturelle Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Monnerie-le-Montel (63650) Identifiants RNAW635000404 HIST.0635001034 Historique Créée le 14/05/1980, dernière déclaration le 09/12/2019 4 évènements 14/05/1980 Création 29/05/1980 Publication au Journal Officiel 09/12/2019 Dernière déclaration 18/12/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise / Animation quartier Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Animation quartier 030012comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.