SOCIETE DE CHASSE DE CHARBONNIERES-LES- VIEILLES Active Charbonnières-les-Vieilles Chasse W634002937 Créée en 1928 proteger gibier Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Charbonnières-les-Vieilles (63410) Identifiants RNAW634002937 HIST.0634000216 Anciennes informations Historique Créée le 08/06/1928, dernière déclaration le 20/07/2021 4 évènements 08/06/1928 Création 16/06/1928 Publication au Journal Officiel 20/07/2021 Dernière déclaration 22/07/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.