COMITE DE DEFENSE ET DE SAUVEGARDE DU BASSIN VERSANT DE LA BASSE SIOULE

Active Menat 1997-10-16
M

Mission

défense de la qualité de l'eau, entretien de la rivière et de ses tributaires sur le bassin versant en première catégorie et la répression de tout acte de nuisance portant atteinte à une gestion efficace

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Menat (63560)

Associations de Menat

Contact

#

Identifiants

RNA
W634002419
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0634003468
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 634S

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

protection de sites naturels

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr