FOYER SOCIO EDUCATIF DES ELEVES DU COLLEGE DU PAVIN Active Besse-et-Saint-Anastaise Foyers socio-éducatifs Personnel scolaire W633001209 Créée en 1984 activites educatives recreatives sociales civiques Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Besse-et-Saint-Anastaise (63610) Identifiants RNAW633001209 HIST.0633001382 Anciennes informations Historique Créée le 10/10/1984, dernière déclaration le 01/12/2025 4 évènements 10/10/1984 Création 15/11/1984 Publication au Journal Officiel 01/12/2025 Dernière déclaration 02/12/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Foyers socio-éducatifs / Personnel scolaire Foyers socio-éducatifs 019047foyers socio-éducatifs Personnel scolaire 015075amicales, personnel d'établissements scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.