COMITE DE TAUVES SAINT-SAUVES DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS D'ALGERIE Active Tauves Anciens combattants W633000307 Créée en 1969 liens amicaux Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Tauves (63690) Identifiants RNAW633000307 HIST.0633000766 Historique Créée le 06/01/1969, dernière déclaration le 28/10/2024 4 évènements 06/01/1969 Création 16/01/1969 Publication au Journal Officiel 28/10/2024 Dernière déclaration 29/10/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.