ASSOCIATION AMICALE DU PERSONNEL DU LYCEE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL FRANCOIS RABELAIS DE BRASSAC LES MINES Active Brassac-les-Mines Multisports local Personnel scolaire W633000237 Créée en 1982 liens amicaux activites culturelles sportives Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Brassac-les-Mines (63570) Identifiants RNAW633000237 HIST.0633001257 Historique Créée le 23/12/1982, dernière déclaration le 23/10/2024 4 évènements 23/12/1982 Création 09/01/1983 Publication au Journal Officiel 23/10/2024 Dernière déclaration 23/10/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports local / Personnel scolaire Multisports local 011005associations multisports locales Personnel scolaire 015075amicales, personnel d'établissements scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.