ASSOCIATION REGIONALE DE DROIT DE LA SANTE (ARDS)

Active Mozac 2013-04-26
M

Mission

organisation d'actions de formation, de conférences et de débats à titre lucratif ou bénévole à destination d'un public de professionnels, d'employeurs, d'usagers, de praticiens du droit et d'universitaires sur toutes les questions relatives à la santé : santé des personnes dans le cadre de leur parcours de vie, santé au travail, santé environnementale, etc

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mozac (63200)

Associations de Mozac

Siège INSEE

19 COURS SABLON, 63000 CLERMONT-FERRAND

Contact

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Identifiants

RNA
W632006338
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
793176207
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
79317620700017
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 634S

Activité

défense de droits fondamentaux, activités civiques

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr