ASSOCIATION DE SERVICES DE SANTE AU TRAVAIL DES ORGANISMES SOCIAUX ET MUTUALISTES DE CLERMONT-FERRAND

Dissoute Clermont-Ferrand 1965-07-27
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2014-05-20.

permettre aux parties contractantes de se conformer aux obligations que leur impose la loi du 11 octobre 1946 et toutes autres dispositions qui pourraient la modifier ou en étendre la portée

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Clermont-Ferrand (63000)

Associations de Clermont-Ferrand

Contact

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Identifiants

RNA
W632005620
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0632005206
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 632P

Activité

médecine du travail

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.