ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT AMANT TALLENDE (ACCA DE SAINT AMANT TALLENDE) Active Saint-Amant-Tallende Chasse W632003137 Créée en 1994 favoriser protection gibier réprimer braconnage destruction nuisibles Contact EMAILacca.stamanttallende@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Amant-Tallende (63450) Identifiants RNAW632003137 HIST.0632015405 Historique Créée le 31/01/1994, dernière déclaration le 29/08/2023 4 évènements 31/01/1994 Création 16/02/1994 Publication au Journal Officiel 29/08/2023 Dernière déclaration 28/02/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.