M
Mission
agir pour de justes conditions d'attribution de la carte du combattant et des droits qui en decoulent sauvegarde des droits materiels et moraux oeuvrer en faveur de la paix
Domaines
- anciens combattants 👉 Ambert Livradois Forez
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Amant-Roche-Savine (63890)Associations de Saint-Amant-Roche-Savine
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W631004042
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0631001035
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 631S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Activité
anciens combattants
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr