Mission
favoriser toute activité qui apparaîtra nécessaire à ses membres pour le respect et le partage de la nature ainsi que la protection de tous les types de patrimoine de la commune ; informer ses membres en toute transparence et objectivité ; défendre les droits et les intérêts de ses membres ; veiller à ce qu'en cas d'opération d'aménagement foncier engagée sur la commune, les propriétés conservent leur caractère d'inaliénabilité
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Ambert Livradois Forez
Commune & Contact
Commune
SAUVESSANGES (63840)Contact
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- Ligne 1 de l'adresse
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 631S
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr