ASSOCIATION DE DECOUVERTE ET DE PROTECTION DU PATRIMOINE DE SAUVESSANGES

Active SAUVESSANGES 2005-11-15
M

Mission

favoriser toute activité qui apparaîtra nécessaire à ses membres pour le respect et le partage de la nature ainsi que la protection de tous les types de patrimoine de la commune ; informer ses membres en toute transparence et objectivité ; défendre les droits et les intérêts de ses membres ; veiller à ce qu'en cas d'opération d'aménagement foncier engagée sur la commune, les propriétés conservent leur caractère d'inaliénabilité

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

SAUVESSANGES (63840)

Associations de Sauvessanges

Contact

#

Identifiants

RNA
W631000180
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
1390
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 631S

Activité

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr