SOCIÉTÉ DE CHASSE J.P.D.

Active Oye-Plage 2001-08-06
M

Mission

exercice en commun du droit de chasse sur les 330 hectares de bois de la forêt communale de Laneuville-au-Rupt (Meuse) ainsi que sur 147 hectares de bois de la forêt de Jean-Puisard, située sur la commune de Chalvraines (Haute-Marne), propriété de la société immobilière de Clervaut étant fait observer que toute location amiable, ou par adjudication de l'une ou l'autre de ces propriétés au profit de l'un des associés, sera réputée faite pour le compte de la présente association ; la prise en loca

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Oye-Plage (62215)

Associations de Oye-Plage

Siège INSEE

275 RUE MARCEL DALLE, 62215 OYE-PLAGE

Contact

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Identifiants

RNA
W625003146
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
923686026
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
3687
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 625S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr