SOCIETE DE CHASSE LA SAINT HUBERT DE TORCY

Active Torcy 1964-08-21
M

Mission

Réprimer le braconnage et la destruction du gibier, d'empêcher l'emploi des engins défendus et d'assurer la conservation du gibier ; la jouissance et l'organsiation de même que l'exercice en commun des droits de chasse appartenant aux membres de l'association en vertu des présentes les sociétaires et tous les adhérents évetuels auront le droit de chasser les uns sur les autres et sur les terrains dont l'association aura acquis le droit de chasse, à charge pour eux de se conformer aux statuts

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Torcy (62310)

Associations de Torcy

Contact

#

Identifiants

RNA
W624001667
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0624002053
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 624S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr