ASSOCIATION DES CHASSEURS D ECUIRES

Active Écuires 1948-08-10
M

Mission

organiser et exercer en commun tous les droits de chasse appartenant aux membres de l'association, aussi bien que de tous ceux qui pourraient dans l'avenir être acquis dans la dite association. En vertu des présentes, les soussignés et tous les adhérents éventuels auront donc le droit de chasser les uns sur les autres et sur les terrains sur lesquels l'association aura acquis le droit de chasse, à charge par eux de se conformer aux présents stauts

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Écuires (62170)

Associations de Écuires

Contact

#

Identifiants

RNA
W624001235
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
819
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 624S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr