SOCIETE COMMUNALE DES CHASSEURS DE TUBERSENT Active Tubersent Loisirs Chasse W624001214 Créée en 1998 Pratique de la chasse. Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Tubersent (62630) Identifiants RNAW624001214 HIST.0624004293 Historique Créée le 06/08/1998, dernière déclaration le 25/11/2011 4 évènements 06/08/1998 Création 22/08/1998 Publication au Journal Officiel 25/11/2011 Dernière déclaration 19/01/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Chasse Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationW624000747 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.