ASSOCIATION DE CHASSE DU BOIS DES SABLIERES DELVALLE

Active Hesdigneul-lès-Béthune 2010-02-12
M

Mission

permettre à ses adhérents ainsi qu'à des personnes non adhérentes qui auront signé avec le représentant de l'association une convention de partenariat définissant leurs droits et obligations, l'exercice de la chasse sur un ensemble de territoires pour lequel l'association possède le droit de chasse, selon des modalités décrites aux articles ci-après ; promouvoir et défendre l'exercice de la chasse quelque soit son mode autorisé par la loi

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Hesdigneul-lès-Béthune (62196)

Associations de Hesdigneul-lès-Béthune

Siège INSEE

6 PLACE DU RIETZ, 62196 HESDIGNEUL-LES-BETHUNE

Contact

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Identifiants

RNA
W622003240
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
789158151
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 622S

Activité

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr