SOCIETE DE CHASSE DU CHATEAU

Active Ruitz 2006-02-23
M

Mission

Exploitation de la chasse sur les territoires ou celle-ci détient le droit de chase dans le souci de la préservation de la faune sauvage, du développement du capital cynégétique, du respect des équilibres biologiques notamment par le gardiennage et d'une façon générale de l'amélioration des conditions d'exercice de la chasse.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Ruitz (62620)

Associations de Ruitz

Contact

#

Identifiants

RNA
W622002770
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0622012344
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 622S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr