M
Mission
l'exploitation de la chasse sur les territoires ou celle-ci détient le droit de chasse dans le souci de la présentation de la faune sauvage du développement du capital cynégétique du respect des équilibres biologique par l'amélioration des conditions d'éxercices de la chasse
Domaines
- chasse 👉 Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane
@
Commune & Contact
Commune
La Couture (62136)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W622002561
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0622010533
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 622S
Observation : dernière date publication enregistrée :2003-04-26
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr