AMICALE DES ANCIENS COMBATTANTS PRISONNIERS DE GUERRE Active Ruitz Anciens combattants W622000932 Créée en 1929 Assistance mutuelle Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Ruitz (62620) Identifiants RNAW622000932 HIST.0622001974 Historique Créée le 14/09/1929, dernière déclaration le 05/05/2014 4 évènements 12/09/1929 Publication au Journal Officiel 14/09/1929 Création 05/05/2014 Dernière déclaration 07/05/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.