Mission
Exploitation de la chasse sur les territoires ou celle-ci detient le droit de chasse dans les souci de la préservation de la faune sauvage du développement du capital cynégétique du respect des équilibres biologiques notamment par le gardiennage et d'une façon générale de l'amélioration des conditions d'exercice de la chasse
Domaines
- chasse 👉 Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane
Commune & Contact
Commune
Busnes (62350)Siège INSEE
250 RUE DE LA BRASSERIE, 62350 BUSNESContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 622S
Activité
chasse
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr