SAUVEGARDE DU CADRE DE VIE ET DE L'ESPACE NATUREL DE NOS VILLAGES SCARPE-SENSEE

Activité

Mission

assurer sur le territoire des communes de Bellone, Biache-Saint-Vaast, Boiry-Notre-Dame, Brebières, Dury, Etaing, Fresnes-Les-Montauban, Gouy-Sous-Bellonne, Eterpigny, Hamblain-Les-Prés, Izel-Les-Equerchin, Neuvireuil, Noyelles-Sous-Bellonne, Oppy, Pelves, Plouvain, Quièry-La-Motte, Remy, Sailly-en-Ostrevent, Tortequesne, Vis-en-Artois et Vitry-en-Artois, la protection du cadre de vie, de l’environnement, de la faune, de la flore, des paysages et du patrimoine culturel notamment contre l’implantation d’éoliennes et des équipements qui leur sont liés

Commune

Biache-Saint-Vaast (62118)

Domaine

  • comités de défense, de sauvegarde

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W621006039

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 621P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03