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Mission
exploitation de la chasse sur les terres où celle-ci détient le droit de chasse, dans le souci de la prévention de la faune sauvage, du développement du capital cynégétique, du respect des équilibres biologiques notamment par le gardiennage et la ...
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
Tilloy-lès-Mofflaines (62217)Associations de Tilloy-lès-Mofflaines
Siège INSEE
2 RUE DE WANCOURT, 62217 TILLOY-LES-MOFFLAINESContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W621005368
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
879231223
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0621000535
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 621P
Activité
clubs de loisirs, relations
chasse
NAF : Autres activités liées au sport
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr