M
Mission
Cette association est dissoute depuis le 2014-07-23.
étudier et mettre en pratique le droit canonique de l'église catholique, notamment par la traduction française de textes législatifs et jurisprudentiels de la curie romaine et leur publication ainsi que par l'organisation de sessions d'étude du droit
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Commune & Contact
Commune
Arras (62000)Siège INSEE
18 RUE DU MARCHE AU FILE, 62000 ARRASContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W621004812
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
415173087
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0621007563
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dissolution
- - Cessation INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 621P
Activité
NAF : Autres enseignements
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.