SOCIETE DE CHASSE DE BULLECOURT

Active Bullecourt 1990-07-03
M

Mission

développement du gibier, sa protection, son repeuplement, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possèdera le droit de chasse, soit par apports des adhérents, soit par cessions, échanges ou locations ; elle regroupe les chasseurs de la commune ainsi que les chasseurs étrangers à la commune qui seraient admis selon l'article 3

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bullecourt (62128)

Associations de Bullecourt

Contact

#

Identifiants

RNA
W621003315
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0621005621
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 621P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr