FRANCS TIREURS

grouper les propriétaires, locataires et autres habitants de la commune, en vue du développement du gibier, de sa protection, de son remplacement, de son élevage et de son repeuplement, de la destruction des nuisibles, du gardiennage, de la répression du braconnage, de l' exploitation rationnelle de la chasse sur tous les lieux où l'association possèdera le droit de chasse soit par apport des sociétaires, soit par cession, donation ou location

Domaines

• chasse 👉 Ternois

Commune

Associations de Fiefs

Contact

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Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr