PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT D'APPENAI

Active Appenai-sous-Bellême 2016-03-14
M

Mission

protéger et défendre par tout moyen l'environnement de la commune d'Appenai-sous-Bellême, la tranquillité et la qualité de la vie de ses habitants ; participer à toute action contre les nuisances et pollutions qui vont à l'encontre de la réglementation ; agir en justice pour l'application des lois et règlements relatifs à la protection des personnes, des biens et de l'environnement sur le territoire de la commune et des communes voisines

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Appenai-sous-Bellême (61130)

Associations de Appenai-sous-Bellême

Siège INSEE

5 ROUTE DE BELLEME, 61130 APPENAI-SOUS-BELLEME

Contact

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Identifiants

RNA
W613001700
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
877619627
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 613S

Activité

préservation du patrimoine

Environnement, cadre de vie

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr