COMITÉ DES FÊTES DE BELFORÊT-EN-PERCHE

Active Belforêt-en-Perche 1972-05-29
M

Mission

animation de la commune de Belforêt-en-Perche par l'organisation de fêtes et de manifestations publiques et/ou commerciales, d'ordre culturel, éducatif, sportif ou social

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Belforêt-en-Perche (61130)

Associations de Belforêt-en-Perche

Siège INSEE

PL DU GUE, 61130 BELFORET-EN-PERCHE

Contact

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Identifiants

RNA
W613000568
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
909374183
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
90937418300012
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0613000839
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 613S

Observation : Le 15 février 2023, demande de publication au Journal Officiel pour la banque de Monsieur BROUARD (changement de titre en date du 1er octobre 2021).

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr