M
Mission
ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT MATERIEL DES ECOLES LIBRES CATHOLIQUES DE LA CHAPELLE MONTLIGEON
Domaines
- organisme de gestion d'établissement d'enseignement supérieur 👉 Pays de Mortagne-au-Perche
@
Commune & Contact
Commune
La Chapelle-Montligeon (61400)Associations de La Chapelle-Montligeon
Siège INSEE
61400 LA CHAPELLE-MONTLIGEONContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W613000534
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
780948485
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0613000418
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 613S
Observation : LE RESTAURANT SCOLAIRE DE LA CHAPELLE MONTLIGEON A ÉTÉ DISSOUT ET ABSORBÉ PAR CETTE ASSOCIATION OGEC DE LA CHAPELLE MONTLIGEON.
Activité
organisme de gestion d'établissement d'enseignement supérieur
NAF : Enseignement primaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr