M
Mission
assure la protection de l'environnement et de la qualité de vie des riverains - s'oppose notamment à la création d'un terrain d'activitésde quad dans les parcelles de la section Q24 du lieu-dit "Les Vaux Gomberts" à CETON
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Collines du Perche Normand
@
Commune & Contact
Commune
Ceton (61260)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W613000173
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 613S
Observation : Association inactive (inconnue de la mairie cf. e-mail de novembre 2020) -> archivée "inactive" en 2020.
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr