M
Mission
utiliser les données publiques d'accidentologie pour étudier impartialement l'impact potentiel des mesures de sécurité routière proposées par les pouvoirs publics et les organisations privées, proposer de nouvelles mesures et sensibiliser le public aux risques routiers
Domaines
- sécurité routière 👉 Terres d'Argentan Interco
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Commune & Contact
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- Ligne 1 de l'adresse
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W612002919
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 612S
Activité
sécurité routière
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr