NORMANDS DE SÉES

Active Mortrée 2012-08-07
M

Mission

Il est formé entre les soussignés et les personnes qui adhèreront aux présentes et rempliront les conditions ci-après, une association, qui est régie par la loi du 1er juillet 1901 et les présents statuts. Elle a pour objet la pratique, le développement et la promotion de flag et du football américain, et toute action compatible avec cet objet qui s'y rapporte et contribue à sa réalisation, dans le respect de l'éducation à la citoyenneté

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mortrée (61570)

Associations de Mortrée

Siège INSEE

LA PLANCHE, 61500 MORTREE

Contact

#

Identifiants

RNA
W612002418
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
790719561
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 612S

Activité

Football (football, futsal)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr