COMITE DEPARTEMENTAL DE BOWLING ET DE SPORT DE QUILLES DE L'ORNE

Active Écouché-les-Vallées 2010-03-31
M

Mission

promouvoir, développer et organiser les activités et les disciplines suivantes : bowling, nine pin bowling classic (N.B.C.), nine pine bowling schere (N.B.S.), quilles Saint Gall, quilles de 6, quilles au maillet, quilles de 8, quilles de 9, toute autre pratique de quilles qui pourrait naître et être reconnue à condition d'être agréée par l'assemblée générale de la F.F.B.S.Q. ; représenter tous les licenciés pratiquant le bowling et les sports de quilles et les associations sportives affiliées du département ; participer pour tout ce qui concerne le bowling et les sports de quilles aux missions de service public ; assurer en son sein la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense et du principe du contradictoire, s'interdire toute discrimination, veiller au respect de la charte de déontologie du sport établie par le comité national olympique et sportif français ; respecter et faire respecter à ses adhérents, les règlements sportifs, les règles d'encadrement, les règles de discipline, les règles contre le dopage humain, les règles d'hygiène et les règles de sécurité

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Écouché-les-Vallées (61150)

Associations de Écouché-les-Vallées

Siège INSEE

35 RUE PIERRE TREVIN, 61150 ECOUCHE-LES-VALLEES

Contact

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Identifiants

RNA
W612002133
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
529468662
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
52946866200018
Copié !
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Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 612S

Activité

Bowling

NAF : Autres activités récréatives et de loisirs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr