M
Mission
Cette association est dissoute depuis le 2013-01-07.
oeuvrer pour retrouver et maintenir de manière durable une eau potable de qualité propre à la consommation pour les abonnés au syndicat d'eau de la source de commeaux desservant 9 communes et autres usagers éventuellement desservis. veillez à ce quele syndicat intercommunal assure la meilleure gestion dans l'intérêt des abonnés. exiger l'information. accueillir des usagers d'autres communes ayant des objectifs analogues.
Domaines
- ressources naturelles 👉 Terres d'Argentan Interco
@
Commune & Contact
Commune
La Courbe (61150)Associations de Écouché-les-Vallées
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W612001880
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0612014980
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dissolution
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 612S
Activité
ressources naturelles
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.