SOCIETE DE CHASSE DE LA HAUSSIERE

Active Domfront en Poiraie 2008-08-04
M

Mission

organiser la chasse de tout gibier sur le territoire désigné dans les clauses générales de l'adjudication, dans le respect des lois et règlements en vigueur lors de chaque saison de chasse. Elle gèrera également son fonctionnement sur le plan administratif et financier

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Domfront en Poiraie (61700)

Associations de Domfront en Poiraie

Siège INSEE

BEL AIR, 61700 SAINT-GILLES-DES-MARAIS

Contact

#

Identifiants

RNA
W612001522
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
808328777
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
80832877700012
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 612S

Activité

chasse

NAF : Autres activités récréatives et de loisirs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr