Mission
promouvoir la pratique, le développement par tous moyens appropriés sur les plans sportifs et accessoirement artistique et scientifique, de la connaissance du monde subaquatique ainsi que celle de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, notamment l'apnée, la plongée en scaphandre, la nage avec accessoires, pratiquée en mer, piscine, lac ou eau vive ; respecter les lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines ; prendre connaissance des statuts et du règlement intérieur de la FFESSM et s'engager à les respecter, de même que les règlements des commissions, les décisions des assemblées générales, du comité directeur et les garanties de technique et de sécurité pour la plongée en scaphandre (textes régissant les normes de sécurité et de pratique en vigueur) ; ne poursuivre aucun but politique, idéologique ou religieux et s'interdire toute discrimination dans l'organisation et la vie de l'association, ne poursuivre aucun but lucratif ; être affiliée à la Fédération Française d'Études et de Sports Sous-Marins (FFESSM) pour garantir la responsabilité civile de ses membres par une assurance contractuellement prévue
Domaines
- Natation - Baignade (natation, plongée) 👉 Sources de l'Orne
Commune & Contact
Commune
Boitron (61500)Siège INSEE
3 RUE DE LA DISTILLERIE, 61500 BOITRONContact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 611P
Activité
Natation - Baignade (natation, plongée)
NAF : Activités de clubs de sports
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr