UNION SPORTIVE MORTAGNE-AU-PERCHE PLONGÉE

Active Boitron 2024-06-02
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Mission

promouvoir la pratique, le développement par tous moyens appropriés sur les plans sportifs et accessoirement artistique et scientifique, de la connaissance du monde subaquatique ainsi que celle de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, notamment l'apnée, la plongée en scaphandre, la nage avec accessoires, pratiquée en mer, piscine, lac ou eau vive ; respecter les lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines ; prendre connaissance des statuts et du règlement intérieur de la FFESSM et s'engager à les respecter, de même que les règlements des commissions, les décisions des assemblées générales, du comité directeur et les garanties de technique et de sécurité pour la plongée en scaphandre (textes régissant les normes de sécurité et de pratique en vigueur) ; ne poursuivre aucun but politique, idéologique ou religieux et s'interdire toute discrimination dans l'organisation et la vie de l'association, ne poursuivre aucun but lucratif ; être affiliée à la Fédération Française d'Études et de Sports Sous-Marins (FFESSM) pour garantir la responsabilité civile de ses membres par une assurance contractuellement prévue

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Boitron (61500)

Associations de Boitron

Siège INSEE

3 RUE DE LA DISTILLERIE, 61500 BOITRON

Contact

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Identifiants

RNA
W611006369
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
930202635
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 611P

Activité

Natation - Baignade (natation, plongée)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr